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Marques déposées par PETITET André
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TRANSAID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSAID
PETITET André

Numéro de dépôt :
1729958
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
16/10/2011

Présentation de la marque TRANSAID

Déposée le 16 octobre 1991 par PETITET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « TRANSAID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PETITET André, domicilié(e) 287 Chemin des Estourans, 84250 LE THOR (dossier no 2207096) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) (dossier no 2207096) - France.

La marque TRANSAID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSAID est expirée depuis le 16 octobre 2011.

PETITET André a également déposé les autres marques suivantes : GUABRA , GUABRA GUARANA DO BRAZIL GUARANA DU BRESIL


PETITET André - 287 Chemin des Estourans, 84250 LE THOR (dossier no 2207096) - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - (dossier no 2207096) - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2001 n°2207096 - Publication au BOPI 2001-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 18 décembre 2001 - Changement d'adresse n°337510 - Publication au BOPI 2001-12-18

Civières, brancards et portoirs pour le transfert et/ou le transport sur une courte distance d'un corps humain, inerte, blessé ou malade